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Clément de Laat, AVC

| Introduction | Le don par assurance vie |
| La rente et la fiducie de bienfaisance |
| Le don de valeurs mobilières | Comment faire un don planifié |
| Avantages fiscaux |


Don d’assurance-vie

Avec un montant minime par mois, vous pourriez multiplier votre don de façon très importante à l’organisme de bienfaisance dûment accrédité de votre choix. Il suffit de souscrire à un contrat d’assurance-vie, de le céder à cet organisme et de le nommer bénéficiaire. À chaque prime payée, vous bénéficierez de crédits d’impôts qui la réduiront de près de la moitié. Cette façon de faire ne touche aucunement le patrimoine déjà acquis que vous souhaitez léguer à vos proches.

Vous pouvez aussi céder un contrat déjà existant. Dans ce cas, vous auriez droit à des crédits d’impôts pour chaque prime payée. De plus, s’il y a déjà une valeur de rachat, ce montant sera lui aussi admissible à titre de don, si l’organisme à but non lucratif est reconnu comme bénéficiaire.

En dernier lieu, il est aussi possible de rester propriétaire de son contrat en nommant l’organisme de bienfaisance comme bénéficiaire à son décès. Dans cette situation, il n’y a pas de crédits d’impôts pour chaque prime payée. Par contre, la succession aura droit à un reçu pour don de charité dont la limite se situe à 100 % du revenu net de l’année en cours ou celle précédant le décès. Ceci aura pour effet de réduire l’impôt à payer par la succession.

Vous croyez ne plus être en assez bonne santé pour souscrire à un nouveau contrat d’assurance-vie? Un don planifié, au moyen d’une assurance-vie, peut être pris « sur la tête » de quelqu’un d’autre comme vos frères et sœurs ou vos enfants, par exemple.

Le don d'une police d'assurance-vie, qu'il s'agisse d'une police existante ou nouvelle, s'avère une formule particulièrement efficace. Il permet même à des personnes aux revenus modestes de faire un don de taille appréciable tout en n'effectuant qu'un modique paiement annuel ou mensuel. En outre, ce type de don donne droit à un crédit d'impôt qui permet une réduction immédiate du fardeau fiscal.

 

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